MENTIONS LÉGALES & POLITIQUE DE CONFIDENTALITÉ

L’entreprise BM & L, soucieuse des droits des individus, notamment au regard des traitements automatisés et dans une volonté de transparence avec ses parties prenantes, a mis en place une politique reprenant l’ensemble de ces traitements, des finalités poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d’actions à la disposition des individus afin qu’ils puissent au mieux exercer leurs droits.

Pour toute information complémentaire sur la protection des données personnelles, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL.

La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d’utilisation qui suivent. La version actuellement en ligne de ces conditions d’utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.

IDENTITÉ DE L'ENTREPRISE

Le site internet appartient à la société BM & L dont le siège social est situé au 13 allée fleurie - 78230 Le Pecq, France

  • Dénomination sociale : BM & L – Société par actions simplifiée au capital social de 500 € ;

  • N° SIRET : 84323523500028 ;

  • TVA : FR37843235235 ;

  • Immatriculée au RCS de Versailles le 19-10-2018 sous le n° B 843 235 235.

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HÉBERGEMENT & PRÉSENTATION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet xxx, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi

  • Hébergeur :  Wix.com Inc. - 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 
    Téléphone : +1 415-639-9034. 

  • Propriétaire : Maud Bonnouvrier - bm@bm-vision.fr

  • Directeur de la publication, Maud Bonnouvrier - bm@bm-vision.fr

 

Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :

  • Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes ;

  • Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;

  • Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

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DESCRIPTION ET QUALITÉ DES CONTENUS

Maud Bonnouvrier, via le site internet maudbonnouvrier.fr, coach professionnelle, propose des programmes d’accompagnement individuels et collectifs, service de conseil, coaching et de formations auprès de dirigeants. L’approche du coaching dispensé allie des techniques de coaching professionnelles dans l’objectif de répondre à la demande du client comme développer leur performance, accroître leur chiffre d'affaires, construire leur leadership…

Ce site vitrine ne vise à aucune vente en ligne – Pour les formules PRO, les prix indiqués s’entendent H.T. Pour les particuliers, les tarifs affichés s'entendent T.T.C. La prise de RDV (30mn), sur la plateforme tierce, est totalement gratuite et sans engagement.

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RESPONSABILITÉ

BM & L s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. BM & L décline toute responsabilité pour toute donnée qui s’avèrerai être obsolète, inexacte ou faisant défaut.

Elle ne pourra également être tenue responsable de toutes interruptions, inaccessibilités, dysfonctionnements ou plus généralement de tout dommage direct ou indirect, occasionné par l’utilisation ou la consultation du site internet ou de tout autre service proposé. Cela qu’elle que puisse en être les causes, l’origine, les conséquences ou la nature. L’utilisateur est seul maître de la bonne utilisation, avec discernement et esprit, des informations mises à sa disposition sur le site. La responsabilité de BM & L, son éditeur, de ses auteurs, de l’un de ses partenaires ou de ses préposés ne pourra être recherchée au titre de l’utilisation que ses visiteurs feront des informations et des services proposés sur le site et/ou de leur navigation.

L’utilisation des informations et contenus disponibles sur l’ensemble du site ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de BM & L à quelque titre que ce soit. Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. BM & L se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, BM & L se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

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DROIT D'AUTEUR ET DROIT DE PROPRIETÉ INTELLECTUELLE

BM & L s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. BM & L décline toute responsabilité pour toute donnée qui s’avèrerai être obsolète, inexacte ou faisant défaut.

Elle ne pourra également être tenue responsable de toutes interruptions, inaccessibilités, dysfonctionnements ou plus généralement de tout dommage direct ou indirect, occasionné par l’utilisation ou la consultation du site internet ou de tout autre service proposé. Cela qu’elle que puisse en être les causes, l’origine, les conséquences ou la nature. L’utilisateur est seul maître de la bonne utilisation, avec discernement et esprit, des informations mises à sa disposition sur le site. La responsabilité de BM & L, son éditeur, de ses auteurs, de l’un de ses partenaires ou de ses préposés ne pourra être recherchée au titre de l’utilisation que ses visiteurs feront des informations et des services proposés sur le site et/ou de leur navigation.

L’utilisation des informations et contenus disponibles sur l’ensemble du site ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de BM & L à quelque titre que ce soit. Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. BM & L se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, BM & L se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

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TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Toutes les informations nominatives transmises sont strictement confidentielles. Pour tout courrier électronique adressé à BM & L, il est important de savoir que :

  • Le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garanti,

  • Les courriers électroniques sont conservés sur support informatique, le temps nécessaire à l’administration pour traiter votre demande.

Collecte des données

Une donnée à caractère personnel désigne toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (personne concernée) ; est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un nom, un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l’éditeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de vos demandes et commandes.

Les données personnelles collectées sont les suivantes :

– nom et prénom ;

– adresse mail ;

– numéro de téléphone.

Utilisation, droit d’accès et de modification aux données personnelles recueillies par BM & L

Les données personnelles recueillies sur ce site internet résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu'à transmettre les éléments d'information demandés.

BM & L s’engage à ne faire aucun usage commercial des données auprès de tiers et à ne les conserver que pendant une durée strictement liée à la finalité du traitement. Les données de trafic ont uniquement pour finalité de permettre d'analyser la fréquentation des pages d'information sur site internet afin d'en améliorer le contenu.

Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur…

Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos données nominatives.

Pour exercer vos droits ou pour toute information concernant vos données personnelles, vous pouvez nous contacter (avec pour objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie d’un justificatif d’identité) :

  • Voie postale : BM & L – 13 allée fleurie - 78230 Le Pecq

  • E-mail : bm@bm-vision.fr

 

Traitement des données personnelles en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données

Le site internet maudbonnouvrier.fr est géré en toute conformité avec les dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données entre en vigueur le 25 Mai 2018. Les données personnelles recueillies sur le site internet ne sont traitées que pour les finalités présentées sur les formulaires de collecte et ne sont transmises qu’aux services charges de réaliser les traitements concernés. Les données personnelles, dont les adresses électroniques sont collectées, ne feront l'objet d'aucune cession à des tiers. Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d'analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu.

Les réclamations touchant à la collecte ou au traitement de vos données à caractère personnel pourront être adressées :

  • Voie postale : BM & L – 13 allée fleurie - 78230 Le Pecq

  • E-mail : bm@bm-vision.fr

 

En cas de désaccord persistant concernant vos données, vous avez le droit de saisir la CNIL à l’adresse suivante :

Commission Nationale Informatique et Libertés

3, place de Fontenoy - 75007 Paris - Tel : 01 53 73 22 22

Ou en utilisant le lien suivant : CNIL

 

Droit d’accès, de rectification et de déréférencement de vos données

En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants :

  • Le droit d’accès : pour connaître les données personnelles les concernant, en écrivant à l’adresse électronique ci-dessus mentionnée. Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, le Vendeur peut demander une preuve de l’identité de l’utilisateur afin d’en vérifier l’exactitude ;

  • Le droit de rectification : si les données à caractère personnel détenues par le Vendeur sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations ;

  • Le droit de suppression des données : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données ;

  • Le droit à la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent de demander au Vendeur de limiter le traitement des données personnelles conformément aux hypothèses prévues par le RGPD ;

  • Le droit de s’opposer au traitement des données : les utilisateurs peuvent s’opposer à ce que leurs données soient traitées conformément aux hypothèses prévues par le RGPD ;

  • Le droit à la portabilité : ils peuvent réclamer que la Plateforme leur remette les données personnelles qu’ils ont fournies pour les transmettre à une nouvelle Plateforme. Vous bénéficiez également du droit de donner des directives sur le sort de vos données après votre décès.

Offre commerciale

Le site maudbonnouvrier.fr tel qu’il a été initialement conçu, n’a pas pour vocation de collecter de données personnelles sur ses visiteurs. Néanmoins, dans le cadre de l'amélioration du service, les internautes peuvent être amenés à communiquer des données personnelles susceptibles de faire l’objet de traitements automatisés (e-newsletter, études statistiques, etc.). Si tel est le cas, conformément à la loi 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34, 39 et 40), les données personnelles collectées bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Les données collectées ne sont destinées qu’à l’usage propre de BM & L et à celui de ses sous-traitants dans l’exercice de leurs missions (l’hébergeur du site notamment). Ainsi, tout sous-traitant amené, à cette occasion, à prendre connaissance de ces données sera soumis à une obligation de confidentialité. Il devra notamment s’interdire d’utiliser pour son propre compte ou encore de communiquer à des tiers tout ou partie de ces données personnelles.

Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement et sans motif et sans frais, à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

REFERENCEMENT & DROIT DE DIFFUSION

Le Client accepte que BM & L puisse faire figurer parmi ses références la Prestation accomplie pour son compte. A ce titre, le Vendeur pourra librement faire figurer le nom du Client, ainsi que son logo sur une liste de références et témoignages. La diffusion de ces références pourra se faire par voie de communiqués de presse, d’annonces, de publicités ou de toute autre communication à caractère technique, commercial ou promotionnel relative à la Prestation, et cela dans tout type de media (internet, télévision, radio, presse écrite, salon professionnel ou grand public, etc… et ce, sans que cette liste soit limitative), sur tout type de support (support imprimé ou numérique, brochures, film, vidéo, etc … et ce, sans que cette liste soit limitative).

En cas de refus de la part du Client, ce dernier doit adresser un courrier recommandé avec accusé de réception à Maud Bonnouvrier.

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LIENS

Le site internet peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où BM & L ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, elle ne pourra être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, BM & L ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes. BM & L autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse maudbonnouvrier.fr après une simple information préalable du directeur de la publication. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. BM & L se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas elle informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.

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MISE À JOUR DES MENTIONS LÉGALES

BM & L se réserve le droit de modifier, mettre à jour ou corriger, à tout moment et sans préavis, tout ou partie des présentes Mentions Légales relatives notamment à la collecte des données à caractère personnelles, aux cookies ou aux informations contenues sur le Site. Le fait que vous continuiez à utiliser le Site signifie que vous acceptez lesdites Mentions Légales mises à jour.

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PHOTOGRAPHIES ET REPRÉSENTATION DES PRODUITS

Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n’engagent pas l’éditeur.

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UTILISATION DES COOKIES

Cookies stockant des informations relatives à la navigation d'un visiteur
Un « Cookie » ou traceur est un fichier électronique déposé sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone,…) et lu par exemple lors de la consultation d’un site internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal utilisé (source).
Lors de votre première navigation sur ce site, des « cookies » émanant de la société responsable du site concerné et/ou des sociétés tiers pourront être déposés sur votre terminal qui ont pour but de stocker des informations relatives à votre navigation (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.). Nous enregistrons uniquement un identifiant de session unique qui nous aidera à retrouver un profil d’utilisateur ainsi que vos préférences lors de votre prochaine visite. Ces cookies ne nous permettent pas de vous identifier. 
La durée de conservation de ces informations sir votre terminal est d’une durée de 13 mois maximum.
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Pour plus d’informations sur l’utilisation, la gestion et la suppression des « cookies », pour tout type de navigateur, nous vous invitons à consulter les informations disponibles sur la CNIL.
 

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LOI APPLICABLE

Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de l’éditeur, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

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CONTACTEZ-NOUS

Pour toute question, information sur les services de coaching, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante :

bm@bm-vision.fr

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MAUD BONNOUVRIER

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Nous vous remercions pour votre confiance !